- Riverain d'une voie publique
- Droit administratif: occupant d'un immeuble limitrophe d'une voix publique, bénéficiant à ce titre de droits particuliers du domaine public
Lexique de Termes Juridiques . 2013.
Lexique de Termes Juridiques . 2013.
Plan de crise pour une pandemie — Plan de crise pour une pandémie Dans un contexte de mondialisation et de risque accru de diffusion de maladies émergentes, la définition d un plan de crise pour une pandémie est devenu une préoccupation partagée pour de nombreux acteurs… … Wikipédia en Français
Plan de crise pour une pandémie — Dans un contexte de mondialisation et de risque accru de diffusion de maladies émergentes, la définition d un plan de crise pour une pandémie est devenue une préoccupation partagée par de nombreux acteurs (autorités politiques et sanitaires,… … Wikipédia en Français
alignement — [ aliɲ(ə)mɑ̃ ] n. m. • 1387; de aligner 1 ♦ Fait d aligner, d être aligné. « La façade de briques était juste à l alignement de la rue » (Flaubert). Mar. Demi droite passant par deux amers. ♢ Dr. Mesure administrative destinée à rectifier et à… … Encyclopédie Universelle
Alignement (urbanisme) — Pour les articles homonymes, voir Alignement. L alignement correspond à la détermination de l implantation des constructions par rapport au domaine public, afin de satisfaire aux soucis esthétiques, urbains, de salubrité, de sécurité... Cette… … Wikipédia en Français
Alignement (Urbanisme) — Pour les articles homonymes, voir Alignement. L alignement correspond à la détermination de l implantation des constructions par rapport au domaine public, afin de satisfaire aux soucis esthétiques, urbains, de salubrité... Cette implantation… … Wikipédia en Français
Servitude d'alignement — Alignement (urbanisme) Pour les articles homonymes, voir Alignement. L alignement correspond à la détermination de l implantation des constructions par rapport au domaine public, afin de satisfaire aux soucis esthétiques, urbains, de salubrité … Wikipédia en Français
Guérande — 47° 19′ 41″ N 2° 25′ 46″ W / 47.3279449, 2.4294376 … Wikipédia en Français
Conséquence de la tempête Xynthia en France — Article principal : Tempête Xynthia. La tempête Xynthia est une dépression météorologique majeure qui a balayé plusieurs pays européens entre le 26 février et le 1er mars 2010, causant un épisode de vents violents. Le système, en… … Wikipédia en Français
Careil — Guérande Guérande La porte Saint Michel. Détail … Wikipédia en Français
Guerande — Guérande Guérande La porte Saint Michel. Détail … Wikipédia en Français